Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'AMI RONDELLE
ETS Paul MAZEYRAT (S.A.)

Numéro de dépôt :
3225373
Date de dépôt :
30/04/2003
Lieu de dépôt :
TULLE
Date d'expiration :
30/04/2013
L\'AMI RONDELLE de ETS Paul MAZEYRAT

Présentation de la marque L'AMI RONDELLE

Déposée le 30 avril 2003 par la Société Anonyme (SA) ETS Paul MAZEYRAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TULLE), la marque française « L'AMI RONDELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-25 du 20 juin 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS Paul MAZEYRAT domicilié(e) Route Nationale 89,19300 EGLETONS - 19300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 826 980 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP GAILLARD ET ASSOCIES AVOCATS domicilié(e) 5 RUE PAUL DEJEAN , BP 187,19105 BRIVE CEDEX - 19105 - France.

La marque L'AMI RONDELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3225373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AMI RONDELLE est expirée depuis le 30 avril 2013.

ETS Paul MAZEYRAT a également déposé les autres marques suivantes : L'AMI RONDELLE , L'AMIE RONDELLE , L'AMI RONDELLE


ETS Paul MAZEYRAT (S.A.) - Route Nationale 89,19300 EGLETONS - 19300 - France - SIREN 826980013


SCP GAILLARD ET ASSOCIES AVOCATS - 5 RUE PAUL DEJEAN , BP 187,19105 BRIVE CEDEX - 19105 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-43

Publication - Publication le 20 juin 2003 au BOPI 2003-25

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